Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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101 résultats pour la valeur "10/05/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2012" du filtre Année
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions 2012 de mise en oeuvre du SATESA et de la Mission ''Déchets et matières organiques''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à MAISONSGOUTTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de la coopération européenne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prix franco-allemand ''Silbermann'' 2012 - Prolongation de deux projets INTERREG IV A
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité internationale - Premier appel à projets 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la maison alsacienne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations à divers organismes dans le domaine patrimonial
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'aide aux Centres d'interprétation du patrimoine
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
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Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (première tranche)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de Sainte-Odile
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation d'un an du contrat de territoire du Canton de Villé - Adoption de la programmation au titre de 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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